Mentions Légales

Site internet de l’OPH Tarn et Garonne

Directrice de la publication : Mme Linda PRADEL Directrice Générale
Responsable éditorial : Mme Véronique PLAS

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de l’OPH Tarn et Garonne par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. L’OPH Tarn et Garonne ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « iframes »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL « www.tgh82.org ».

Crédits photos

Service Communication de la l’OPH Tarn et Garonne.

Toute utilisation, reproduction d’une photographie ne pourra se faire sans l’accord de l’OPH Tarn et Garonne.

Conception graphique, réalisation technique et hébergement

Société Inovagora
22 rue d’Amiens – 60200 Compiègne – France

Courriel : contact@inovagora.net
Téléphone : 03 44 86 41 30
Site internet : www.inovagora.net

Avertissements

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’OPH Tarn et Garonne décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’OPH Tarn et Garonne, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Hasso - Habitat Solidaire Sud-Ouest

L'Office Public de l'Habitat du Tarn et Garonne membre d'HASSO, Habitat Solidarité Sud-Ouest, renforce ainsi son organisme pour mieux servir les locataires et le territoire.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×