Publications des délibérations
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 14 OCTOBRE 2025
DELIBERATION N°1
DELIBERATION N°2
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
DELIBERATION N°8
DELIBERATION N°9
DELIBERATION N°10
DELIBERATION N°11
BUREAU DU 14 OCTOBRE 2025
DELIBERATION N°1
DELIBERATION N°2
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
DELIBERATION N°8
DELIBERATION N°9
DELIBERATION N°10
BUREAU DU 22 SEPTEMBRE 2025
DELIBERATION N°1
DELIBERATION N°2
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
DELIBERATION N°8
DELIBERATION N°9
DELIBERATION N°10
BUREAU DU 5 JUIN 2025
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
DELIBERATION N°8
DELIBERATION N°9
DELIBERATION N°11
DELIBERATION N°12
DELIBERATION N°13
DELIBERATION N 14
BUREAU DU 10 AVRIL 2025
DELIBERATION N°1
DELIBERATION N°2
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
DELIBERATION N°8
DELIBERATION N°9
DELIBERATION N°10
DELIBERATION N°11
DELIBERATION N°12
DELIBERATION N°13
DELIBERATION N°14
DELIBERATION N°15
DELIBERATION N°16
DELIBERATION N°17
DELIBERATION N°18
DELIBERATION N°19
DELIBERATION N°20
DELIBERATION N°21
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10 AVRIL 2025
DELIBERATION N°1
DELIBERATION N°2
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4
DELIBERATION N°5
DELIBERATION N°6
DELIBERATION N°7
INFORMATION N°1
INFORMATION N°2
INFORMATION N°3
DELIBERATION N°15 :
BUREAU DU 4 FEVRIER 2025
DELIBERATION N°1 :
DELIBERATION N°2 :
DELIBERATION N°3 :
DELIBERATION N°4 :
DELIBERATION N°5 :
DELIBERATION N°6 :
DELIBERATION N°7 :
DELIBERATION N°8 :
DELIBERATION N°9 :
DELIBERATION N°10 :
DELIBERATION N°11 :
DELIBERATION N°12 :
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 4 FEVRIER 2025
DELIBERATION N°1 :
DELIBERATION N°2 :
DELIBERATION N°3
DELIBERATION N°4 :
DELIBERATION N°5 :
DELIBERATION N°6 :
DELIBERATION N°7 :
DELIBERATION N°8 :
DELIBERATION N°9 :
DELIBERATION N°10 :
DELIBERATION N°11 :
DELIBERATION N°12 :
INFORMATION N°1 :
INFORMATION N°2 :
INFORMATION N°3 : INFORMATION DONNEE EN SEANCE
CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10 DECEMBRE 2024
DELIBERATION N°1 : ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES (ERPD) 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N°2 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°3 : ADMISSION EN NON – VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°4 : AUTORISATION SIGNATURE DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TFPB DANS LES QPV – VILLE DE MONTAUBAN
DELIBERATION N°5 : CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE MAITRISE
DELIBERATION N°6 : AUTORISATION DE CESSION DE BIENS MEUBLES A CERTAINS AGENTS DE TARN ET GARONNE HABITAT
INFORMATION N°1 : SEMINAIRE TGH
La présente information a été transmise en séance aux administrateurs.
INFORMATION N°2 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 17 SEPTEMBRE 2024
La présente information a été transmise en séance aux administrateurs.
Bureau du 10 décembre 2024
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR L ‘ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS INDIVIDUELS A CASTELSARRASIN
DELIBERATION N°2 : AUTORISATION ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS A CASTELSARRASIN – 82100
DELIBERATION N°3 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LA RESIDENCE LA TAUE A BOURRET
DELIBERATION N°4 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LE LOTISSEMENT LA GRANGE – ROQUECOR-
DELIBERATION N°5 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LE LOTISSEMENT LA ROUGETTE – AUCAMVILLE-82600
DELIBERATION N°6 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LE PAVILLON SITUE A LA RÉSIDENCE LES ESCAPADES AU 4 RUE SALENGRO A MONTAUBAN
DELIBERATION N°7 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LE PAVILLON SITUE AU 3850 ROUTE DU NORD A MONTAUBAN
DELIBERATION N°8 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LE PAVILLON SITUE AU 712 AVENUE DE FONNEUVE A MONTAUBAN
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION-MODIFICATION-DE-LA-SURFACE-ET-DU-PRIX-DUN-TERRAIN-A-BATIR-SUR-LA-COMMUNE-DE-LACOURT-SAINT-PIERRE-82290
DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VALENCE D’AGEN-
Bureau du 17 septembre 2024
DELIBERATION N°2 : CESSION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, 16 RUE GANDILLOU A REALVILLE
DELIBERATION N°3 : CESSION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, 15 IMPASSE CLAUDE BERNARD A MONTAUBAN
DELIBERATION N°4 : CESSION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, 1 RUE JEAN MERMOZ A MONTAUBAN
DELIBERATION N°5 : CESSION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, RUE DES GUILLERMOUNS A CANALS
DELIBERATION N°6 : CESSION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, 52 RUE JEAN BOUIN A MONTAUBAN
DELIBERATION N°7 : ADOPTION DE LA GRILLE DE COMMERCIALISATION POUR L’OPERATION PONS à NEGREPELISSE
DELIBERATION N°8 : ADOPTION D’UN PLAN DE FINANCEMENT MODIFICATIF INTEGRANT UN PRÊT ACTION LOGEMENT ET UNE SUBVENTION D’ETAT DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DE 40 LOGEMENTS SOCIAUX A NEGREPELISSE ROUTE D’ALBIAS/CHEMIN DES GARDIOS
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION POUR L’ACQUISITION ET L’AMELIORATION D’UNE MAISON INDIVIDUELLE, 1 PLACE DU 19 MARS 1962, CAUMONT ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT.
DELIBERATION N°10 : CESSION DE L’ACCUEIL DU FORT SIS 5 RUE DU FORT A MONTAUBAN
Bureau du 4 juin 2024
Bureau du 25 juin 2024
Conseil d’Administration du 25 juin 2024
Conseil d’Administration du 16 Avril 2024
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DES COMPTES ANNUELS 2023, DU RAPPORT DE GESTION ET DES ANNEXES REGLEMENTAIRES
DELIBERATION N°2 : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2023
DELIBERATION N°3 : RAPPORT 2023 ET QUITUS DE LA DIRECTRICE GENERALE
DELIBERATION N°4 : RAPPORT D’ACTIVITE 2023
DELIBERATION N°5 : REMPLACEMENT MEMBRE DE LA CALEOL
DELIBERATION N°6 : REVISION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE – DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICES
DELIBERATION N°7 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°8 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : CLOTURE DU COMITE DE SUIVI DU CONTROLE
INFORMATION N°2 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 31 JANVIER 2024
BUREAU DU 16 AVRIL 2024
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ensemble DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LA RESIDENCE LA GREZE A MONTCLAR DE QUERCY
DELIBERATION N°2 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE PLACE DE LA PORTE HAUTE A MONTRICOUX.
DELIBERATION N°3 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LA RESIDENCE CANTECOR A SEPTFONDS.
DELIBERATION N°4 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE DE LA RESIDENCE LA BUTTE A SAINT ETIENNE DE TULMONT.
DELIBERATION N°5 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PRET AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE POUR LE FINANCEMENT DU NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TARN ET GARONNE HABITAT
DELIBERATION N°6 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PRET AUPRES DU CREDIT AGRICOLE POUR LE FINANCEMENT DU NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TARN ET GARONNE HABITAT
DELIBERATION N°7 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE DE PARCELLES SUR LE SECTEUR DE SAINT HILAIRE A MONTAUBAN
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN IMMEUBLE SIS 8 RUE DE LA COMEDIE A MONTAUBAN
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN PAVILLON SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REALVILLE
DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN PAVILLON SIS 18 RUE DU DOCTEUR POUGET A CAZES-MONDENARD (82110)
DELIBERATION N°11 : AUTORISATION POUR LA MISE EN VENTE D’UN VEHICULE AU PROFIT DE L’ENTREPRISE FAURIE AUTO MONTAUBAN
Conseil d’Administration du 26 Février 2024
DELIBERATION N°1 : POLITIQUE ANNUELLE TGH 2024
DELIBERATION N°3 : BILAN 2023 ET POLITIQUE DES VENTES 2024
DELIBERATION N°4 : BILAN DE LA CONCERTATION LOCATIVE 2023
DELIBERATION N° 5 : AUTORISATION SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CARSAT
DELIBERATION N° 6 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TARN ET GARONNE HABITAT ET L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU TARN-ET-GARONNE
DELIBERATION N°7 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°8 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DES 21 SEPTEMBRE 2023, 18 OCTOBRE 2023, 28 NOVEMBRE 2023, 6 DECEMBRE 2023, 14 DECEMBRE 2023.
INFORMATION N°2 : POINT SUR LE NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TGH
INFORMATION N°3 : INFO SUR LE BOUCLIER TARIFAIRE 2024
Conseil d’Administration du 14 décembre 2023
DELIBERATION N°1 : MOTION DE TGH
DELIBERATION N°2 : BUDGET 2024
DELIBERATION N°3 : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR 2024
DELIBERATION N°4 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION MONTAUBAN BEACH SOCCER 82
DELIBERATION N°5 : CLOTURE D’OPERATIONS 2023
DELIBERATION N°6 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°7 : CREANCES RECOUVRABLES
DELIBERATION N°8 : PROROGATION DE PRINCIPE DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TFPB DANS LES QPV – VILLE DE MONTAUBAN
DELIBERATION N°9 : DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICES
DELIBERATION N°10 : ADHESION ET APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE DE CASTELSARRASIN
DELIBERATION N°11 : TRANSFORMATION DE POSTE DE REDACTEUR
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 19 JUIN 2023
INFORMATION N°2 : POINT SUR L’OPERATION DE KLEBER BD BLAISE DOUMERC A MONTAUBAN
Conseil d’Administration du 18 octobre 2023
DELIBERATION N°1 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
DELIBERATION N2 : AUTORISATION DE VENTE DU PAVILLON N° 15 IMPASSE CLAUDE BERNARD A MONTAUBAN.
DELIBERATION N3 : AUTORISATION DE VENTE DU PAVILLON N° 18 RUE DU DOCTEUR POUGET A CAZES-MONDENARD.
DELIBERATION N°4 : POLITIQUE DES LOYERS 2024
DELIBERATION N°5 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS ET CREATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAO ET DE LA COMMISSION TRAVAUX
DELIBERATION N°6 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°7 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE MISE AU REBUT DE MATERIEL INFORMATIQUE OBSOLETE
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DU 12 JUIN 2023, DU 19 JUIN 2023 ET DU 11 JUILLET 2023
INFORMATION N°2 : INFORMATION SUR LE SINISTRE RUE DE LA COMEDIE
INFORMATION N°3 : PRESENTATION DU NOUVEAU LOGO DE TGH ET DE LA CHARTE GRAPHIQUE
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Conseil d’Administration du 19 juin 2023
DELIBERATION N°1 : DENOMINATION DU SITE CŒUR BOURBON EN RESIDENCE JEAN JAURES CŒUR BOURBON
DELIBERATION N°2 : VENTE DE L’ACCUEIL DU FORT SIS 5 RUE DU FORT A MONTAUBAN
DELIBERATION N°3 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ARRET DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS LIBRES ET DEVENIR DES LOGEMENTS DEJA LIVRES
DELIBERATION N°4 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ADOPTION DE LA POLITIQUE D’ATTRIBUTION
DELIBERATION N°5 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : MODALITES DE SUIVI DES ORIENTATIONS STRATEGIQUES (FINANCIERES, PATRIMONIALES ET SOCIALES) – PROGRAMMATION : ADAPTATION DE LOGEMENTS NEUFS EN TENANT COMPTE DES ENJEUX DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°6 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : STRATEGIE ET MODALITES DE SUIVI DES COÛTS DE GESTION
DELIBERATION N°7 : MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE (IFSE) PENDANT LE TEMPS PARTIEL POUR RAISON THERAPEUTIQUE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
DELIBERATION N°8 : CLOTURE D’OPERATIONS 2023
DELIBERATION N°9 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°10 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°11 : OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A MADAME LA DIRECTRICE GENERALE
INFO N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DU 8 FEVRIER , 9 MARS , 18 AVRIL 2023
Conseil d’Administration du 18 avril 2023
DELIBERATION N°1 : REMPLACEMENT DE L’ADMINISTRATEUR MME MARIE-CHRISTINE MARCUS DEMISSIONNAIRE ET DESIGNATION DE MONSIEUR JULIEN SUERES
DELIBERATION N°2 : ADOPTION DES COMPTES ANNUELS, RAPPORT DE GESTION ET ANNEXES REGLEMENTAIRES
DELIBERATION N°3 : AFFECTATION DU RESULTAT 2022
DELIBERATION N°4 : VALIDATION DU CHOIX DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
DELIBERATION N°5 : COMMUNICATION DU RAPPORT DEFINITIF DE L’ANCOLS
DELIBERATION N°6 : RAPPORT D’ACTIVITE 2022
DELIBERATION N°7 : RAPPORT 2022 ET QUITUS DE LA DIRECTRICE GENERALE
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’ UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE HASSO ET TGH
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DÉPARTEMENTALE DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DU VOLONTARIAT POUR L’ACCÈS AU LOGEMENT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE TARN-ET-GARONNE
DELIBERATION N°10 : CRITERES POUR LE PASSAGE DES DOSSIERS EN CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°11 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°12 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°13 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION AUTORISANT LE PERSONNEL FONCTIONNAIRE DE TGH A BENEFICIER DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
DELIBERATION N°14 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2023 – PROMOTION INTERNE ET AVANCEMENTS DE GRADES DES AGENTS TITULAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
DELIBERATION N°15 : AUTORISATION DE REMISES PARTIELLES OU TOTALES SUR LES LOYERS ET LES CHARGES DANS DES CIRCONSTANCES SPECIFIQUES
Conseil d’Administration du 8 février 2023
DELIBERATION N°1 : STRATEGIE TGH 2023
DELIBERATION N°3 : MODIFICATION ADMINISTRATEUR REPRESENTANT SYNDICAT SOCIO PROFESSIONNEL
DELIBERATION N°4 : NOMINATION DE L’ADMINISTRATEUR REPRESENTANT DU PERSONNEL
DELIBERATION N°5 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CALEOL
DELIBERATION N°6 : POLITIQUE D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS
DELIBERATION N°7 : ADOPTION DU PLAN DE CONCERTATION LOCATIVE
