Publications des délibérations
Bureau du 4 juin 2024
Bureau du 25 juin 2024
Conseil d’Administration du 25 juin 2024
Conseil d’Administration du 16 Avril 2024
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DES COMPTES ANNUELS 2023, DU RAPPORT DE GESTION ET DES ANNEXES REGLEMENTAIRES
DELIBERATION N°2 : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 2023
DELIBERATION N°3 : RAPPORT 2023 ET QUITUS DE LA DIRECTRICE GENERALE
DELIBERATION N°4 : RAPPORT D’ACTIVITE 2023
DELIBERATION N°5 : REMPLACEMENT MEMBRE DE LA CALEOL
DELIBERATION N°6 : REVISION DES DELEGATIONS DE SIGNATURE – DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICES
DELIBERATION N°7 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°8 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : CLOTURE DU COMITE DE SUIVI DU CONTROLE
INFORMATION N°2 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 31 JANVIER 2024
BUREAU DU 16 AVRIL 2024
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ensemble DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LA RESIDENCE LA GREZE A MONTCLAR DE QUERCY
DELIBERATION N°2 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE PLACE DE LA PORTE HAUTE A MONTRICOUX.
DELIBERATION N°3 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE SUR LA RESIDENCE CANTECOR A SEPTFONDS.
DELIBERATION N°4 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR UN ENSEMBLE DE TRAVAUX DE REHABILITATION ENERGETIQUE DE LA RESIDENCE LA BUTTE A SAINT ETIENNE DE TULMONT.
DELIBERATION N°5 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PRET AUPRES DE LA CAISSE D’EPARGNE POUR LE FINANCEMENT DU NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TARN ET GARONNE HABITAT
DELIBERATION N°6 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PRET AUPRES DU CREDIT AGRICOLE POUR LE FINANCEMENT DU NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TARN ET GARONNE HABITAT
DELIBERATION N°7 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE DE PARCELLES SUR LE SECTEUR DE SAINT HILAIRE A MONTAUBAN
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN IMMEUBLE SIS 8 RUE DE LA COMEDIE A MONTAUBAN
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN PAVILLON SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REALVILLE
DELIBERATION N°10 : AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LA MISE EN VENTE D’UN PAVILLON SIS 18 RUE DU DOCTEUR POUGET A CAZES-MONDENARD (82110)
DELIBERATION N°11 : AUTORISATION POUR LA MISE EN VENTE D’UN VEHICULE AU PROFIT DE L’ENTREPRISE FAURIE AUTO MONTAUBAN
Conseil d’Administration du 26 Février 2024
DELIBERATION N°1 : POLITIQUE ANNUELLE TGH 2024
DELIBERATION N°3 : BILAN 2023 ET POLITIQUE DES VENTES 2024
DELIBERATION N°4 : BILAN DE LA CONCERTATION LOCATIVE 2023
DELIBERATION N° 5 : AUTORISATION SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LE CARSAT
DELIBERATION N° 6 : APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TARN ET GARONNE HABITAT ET L’AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU TARN-ET-GARONNE
DELIBERATION N°7 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°8 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DES 21 SEPTEMBRE 2023, 18 OCTOBRE 2023, 28 NOVEMBRE 2023, 6 DECEMBRE 2023, 14 DECEMBRE 2023.
INFORMATION N°2 : POINT SUR LE NOUVEAU SIEGE SOCIAL DE TGH
INFORMATION N°3 : INFO SUR LE BOUCLIER TARIFAIRE 2024
Conseil d’Administration du 14 décembre 2023
DELIBERATION N°1 : MOTION DE TGH
DELIBERATION N°2 : BUDGET 2024
DELIBERATION N°3 : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR 2024
DELIBERATION N°4 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION MONTAUBAN BEACH SOCCER 82
DELIBERATION N°5 : CLOTURE D’OPERATIONS 2023
DELIBERATION N°6 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°7 : CREANCES RECOUVRABLES
DELIBERATION N°8 : PROROGATION DE PRINCIPE DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TFPB DANS LES QPV – VILLE DE MONTAUBAN
DELIBERATION N°9 : DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICES
DELIBERATION N°10 : ADHESION ET APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ACTION COEUR DE VILLE DE CASTELSARRASIN
DELIBERATION N°11 : TRANSFORMATION DE POSTE DE REDACTEUR
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 19 JUIN 2023
INFORMATION N°2 : POINT SUR L’OPERATION DE KLEBER BD BLAISE DOUMERC A MONTAUBAN
Conseil d’Administration du 18 octobre 2023
DELIBERATION N°1 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2024
DELIBERATION N2 : AUTORISATION DE VENTE DU PAVILLON N° 15 IMPASSE CLAUDE BERNARD A MONTAUBAN.
DELIBERATION N3 : AUTORISATION DE VENTE DU PAVILLON N° 18 RUE DU DOCTEUR POUGET A CAZES-MONDENARD.
DELIBERATION N°4 : POLITIQUE DES LOYERS 2024
DELIBERATION N°5 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS ET CREATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAO ET DE LA COMMISSION TRAVAUX
DELIBERATION N°6 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°7 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE MISE AU REBUT DE MATERIEL INFORMATIQUE OBSOLETE
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DU 12 JUIN 2023, DU 19 JUIN 2023 ET DU 11 JUILLET 2023
INFORMATION N°2 : INFORMATION SUR LE SINISTRE RUE DE LA COMEDIE
INFORMATION N°3 : PRESENTATION DU NOUVEAU LOGO DE TGH ET DE LA CHARTE GRAPHIQUE
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Conseil d’Administration du 19 juin 2023
DELIBERATION N°1 : DENOMINATION DU SITE CŒUR BOURBON EN RESIDENCE JEAN JAURES CŒUR BOURBON
DELIBERATION N°2 : VENTE DE L’ACCUEIL DU FORT SIS 5 RUE DU FORT A MONTAUBAN
DELIBERATION N°3 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ARRET DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS LIBRES ET DEVENIR DES LOGEMENTS DEJA LIVRES
DELIBERATION N°4 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ADOPTION DE LA POLITIQUE D’ATTRIBUTION
DELIBERATION N°5 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : MODALITES DE SUIVI DES ORIENTATIONS STRATEGIQUES (FINANCIERES, PATRIMONIALES ET SOCIALES) – PROGRAMMATION : ADAPTATION DE LOGEMENTS NEUFS EN TENANT COMPTE DES ENJEUX DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°6 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : STRATEGIE ET MODALITES DE SUIVI DES COÛTS DE GESTION
DELIBERATION N°7 : MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE (IFSE) PENDANT LE TEMPS PARTIEL POUR RAISON THERAPEUTIQUE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
DELIBERATION N°8 : CLOTURE D’OPERATIONS 2023
DELIBERATION N°9 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°10 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°11 : OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A MADAME LA DIRECTRICE GENERALE
INFO N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DU 8 FEVRIER , 9 MARS , 18 AVRIL 2023