Publications des délibérations
Conseil d’Administration du 19 juin 2023
DELIBERATION N°1 : DENOMINATION DU SITE CŒUR BOURBON EN RESIDENCE JEAN JAURES CŒUR BOURBON
DELIBERATION N°2 : VENTE DE L’ACCUEIL DU FORT SIS 5 RUE DU FORT A MONTAUBAN
DELIBERATION N°3 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ARRET DE LA PROGRAMMATION DE LOGEMENTS LIBRES ET DEVENIR DES LOGEMENTS DEJA LIVRES
DELIBERATION N°4 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : ADOPTION DE LA POLITIQUE D’ATTRIBUTION
DELIBERATION N°5 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : MODALITES DE SUIVI DES ORIENTATIONS STRATEGIQUES (FINANCIERES, PATRIMONIALES ET SOCIALES) – PROGRAMMATION : ADAPTATION DE LOGEMENTS NEUFS EN TENANT COMPTE DES ENJEUX DU TERRITOIRE
DELIBERATION N°6 : COMMISSION DES SUITES DE L’ANCOLS : STRATEGIE ET MODALITES DE SUIVI DES COÛTS DE GESTION
DELIBERATION N°7 : MAINTIEN DU REGIME INDEMNITAIRE (IFSE) PENDANT LE TEMPS PARTIEL POUR RAISON THERAPEUTIQUE DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX
DELIBERATION N°8 : CLOTURE D’OPERATIONS 2023
DELIBERATION N°9 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°10 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°11 : OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE A MADAME LA DIRECTRICE GENERALE
INFO N°1 : DECISIONS PRISES LORS DES BUREAUX DU 8 FEVRIER , 9 MARS , 18 AVRIL 2023
Conseil d’Administration du 18 avril 2023
DELIBERATION N°1 : REMPLACEMENT DE L’ADMINISTRATEUR MME MARIE-CHRISTINE MARCUS DEMISSIONNAIRE ET DESIGNATION DE MONSIEUR JULIEN SUERES
DELIBERATION N°2 : ADOPTION DES COMPTES ANNUELS, RAPPORT DE GESTION ET ANNEXES REGLEMENTAIRES
DELIBERATION N°3 : AFFECTATION DU RESULTAT 2022
DELIBERATION N°4 : VALIDATION DU CHOIX DU COMMISSAIRE AUX COMPTES
DELIBERATION N°5 : COMMUNICATION DU RAPPORT DEFINITIF DE L’ANCOLS
DELIBERATION N°6 : RAPPORT D’ACTIVITE 2022
DELIBERATION N°7 : RAPPORT 2022 ET QUITUS DE LA DIRECTRICE GENERALE
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’ UNE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE HASSO ET TGH
DELIBERATION N°9 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DÉPARTEMENTALE DE SOUTIEN A LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DU VOLONTARIAT POUR L’ACCÈS AU LOGEMENT DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE TARN-ET-GARONNE
DELIBERATION N°10 : CRITERES POUR LE PASSAGE DES DOSSIERS EN CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°11 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°12 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°13 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION AUTORISANT LE PERSONNEL FONCTIONNAIRE DE TGH A BENEFICIER DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
DELIBERATION N°14 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2023 – PROMOTION INTERNE ET AVANCEMENTS DE GRADES DES AGENTS TITULAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
DELIBERATION N°15 : AUTORISATION DE REMISES PARTIELLES OU TOTALES SUR LES LOYERS ET LES CHARGES DANS DES CIRCONSTANCES SPECIFIQUES
Conseil d’Administration du 8 février 2023
DELIBERATION N°1 : STRATEGIE TGH 2023
DELIBERATION N°3 : MODIFICATION ADMINISTRATEUR REPRESENTANT SYNDICAT SOCIO PROFESSIONNEL
DELIBERATION N°4 : NOMINATION DE L’ADMINISTRATEUR REPRESENTANT DU PERSONNEL
DELIBERATION N°5 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CALEOL
DELIBERATION N°6 : POLITIQUE D’ATTRIBUTION DE LOGEMENTS
DELIBERATION N°7 : ADOPTION DU PLAN DE CONCERTATION LOCATIVE
DELIBERATION N°8 : BILAN 2022 DE LA CONCERTATION LOCATIVE
DELIBERATION N°9 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS
DELIBERATION N°10 : REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION DES VENTES
DELIBERATION N°12 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DELIBERATION N°13 : AUTORISATION DE PARTENARIAT AVEC PAPPERNEST
DELIBERATION N°14 : AUTORISATION POUR LE PERSONNEL FONCTIONNAIRE DE TGH DE BENEFICIER DU TELETRAVAIL
DELIBERATION N°15 : AUTORISATION POUR LE PERSONNEL FONCTIONNAIRE DE TGH DE L’ACCORD « FORFAIT MOBILITES DURABLES » 
DELIBERATION N°16 : APPROBATION D’UNE CONVENTION COLLECTIVE REGLEMENTEE ENTRE TGH ET HASSO POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES EN INFORMATIQUE REALISEES EN 2022
DELIBERATION N°17 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°18 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES LORS DU BUREAU DU 20 DECEMBRE 2022
INFORMATION N°2 : PRESENTATION DE L’ENQUETE DE SATISFACTION 2022
INFORMATION N°3 : PRESENTATION APPORT DU DECRET SUR LA GOUVERNANCE
Conseil d’Administration du 20 decembre 2022
DELIBERATION N°1 : NOMINATION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DELIBERATION N°2 : NOMINATION DES ADMINISTRATEURS REPRESENTANTS DES LOCATAIRES AU BUREAU
DELIBERATION N°3 : NOMINATION DE L’ADMINISTRATEUR REPRESENTANT DU PERSONNEL
DELIBERATION N°4 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CALEOL
DELIBERATION N°5 : DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES A LA COMMISSION DE PREVENTIONS DES EXPULSIONS
DELIBERATION N°6 : DESIGNATION DES MEMBRES REPRESENTANTS DES LOCATAIRES A LA COMMISSION DE CONCERTATION LOCATIVE
DELIBERATION N°7 : ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES (EPRD) 2023 DU BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N°8 : DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR 2023
DELIBERATION N°9 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION MONTAUBAN BACH SOCCER 82
DELIBERATION N°10 : DELEGATION DE SIGNATURE DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DES DIRECTEURS ET RESPONSABLES DE SERVICE
DELIBERATION N°11 : APPROBATION DE LA DELEGATION DE POUVOIR EN CAS D’ABSENCE OU D’EMPECHEMENT DE LA DIRECTRICE GENERALE AU BENEFICE DE L’UN DES DIRECTEURS
DELIBERATION N°12 : OBLIGATION DE 1607 H POUR LES FONCTIONNAIRES
DELIBERATION N°13 : SIGNATURE DE L’AVENANT DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE L’ABATTEMENT TFPB DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE DE MONTAUBAN
DELIBERATION N°14 : AUTORISATION D’INTERJETER APPEL AUPRES DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF
DELIBERATION N°15 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°16 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N°1 : DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 21 SEPTEMBRE 2022
INFORMATION N°2 : MARCHES GAZ ET ELECTRICITE
INFORMATION N°3 : HAUSSE DES MATERIAUX
Conseil d’Administration du 18 octobre 2022
DELIBERATION N°1 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2023
DELIBERATION N°2 : CLOTURE D’OPERATIONS 2022
DELIBERATION N°3 : POLITIQUE DES LOYERS 2023
DELIBERATION N°4 : DELEGATIONS AU DIRECTEUR GENERAL
DELIBERATION N°5 : AUTORISATION POUR MME LINDA PRADEL DE CUMULER SES FONCTIONS DE DIRECTION GENERALE DE TARN ET GARONNE HABITAT AVEC LA DIRECTION DE COORDINATION HABITAT SOLIDARITE SUD OUEST
DELIBERATION N°6 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N° 1: NOMINATION DE MADAME LAURENCE PAGES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE TARN-ET-GARONNE HABITAT
INFORMATION N° 2 : INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 30 JUIN 2022
Conseil d’Administration du 30 juin 2022
DELIBERATION N°1 : CLOTURE D’OPERATIONS 2022
DELIBERATION N°2 : PROTOCOLE D’ACCORD SUR L’ORGANISATION DES ELECTIONS DES REPRESENTANTS LOCATAIRES
DELIBERATION N°3 : AUTORISATION POUR LE PERSONNEL FONCTIONNAIRE DE TGH A CONTINUER DE BENEFICIER DE L’ACCORD SUR L’INTERESSEMENT
DELIBERATION N°4 : ABANDON DE CREANCES
DELIBERATION N°5 : CREANCES IRRECOUVRABLES
INFORMATION N° 1 : INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES PAR LES BUREAUX DU 26 JANVIER 2022, DU 21 FEVRIER 2022, DU 15 MARS 2022, DU 19 AVRIL 2022, DU 9 JUIN 2022
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Conseil d’Administration du 19 avril 2022
DELIBERATION N°1 : ADOPTION DES COMPTES ANNUELS – RAPPORT DE GESTION 2021 ET ANNEXES REGLEMENTAIRES 2021
DELIBERATION N°2 : AFFECTATION DU RESULTAT 2021
DELIBERATION N°3 : RAPPORT D’ACTIVITE 2021
DELIBERATION N°4 : RAPPORT DU DIRECTEUR GENERAL 2021 ET QUITUS
DELIBERATION N°5 : TABLEAU DES EFFECTIFS 2022 – AVANCEMENT DE GRADES DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
DELIBERATION N°6 : ABANDONS DE CREANCES
DELIBERATION N°7 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°8 : AUTORISATION DE MISE AU REBUT DU MATERIEL INFORMATIQUE OBSOLETE
Conseil d’Administration du 26 janvier 2022
DELIBERATION N°1 : ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES (EPRD) 2022 DU BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N°2 : STRATEGIE DE TGH 2022
DELIBERATION N°3 : POLITIQUE PATRIMONIALE D’INVESTISSEMENT
DELIBERATION N°4 : POLITIQUE DE VENTE
DELIBERATION N°5 : VALIDATION DES OBJECTIFS 2021 POUR LA DIRECTRICE GENERALE ET FIXATION DES OBJECTIFS 2022
DELIBERATION N°6 : DEMANDES DE SUBVENTION POUR 2022
DELIBERATION N°7 : REGLES D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS NON CONVENTIONNES
DELIBERATION N°8 : CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIBERATION N°9 : MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACHATS
DELIBERATION N°10 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION MONTAUBAN BEACH SOCCER 82
DELIBERATION N°11 : BILAN 2021 DE L’ACTIVITE DU CONSEIL DE CONCERTATION LOCATIVE
